PRESENTATIONS

• Présentation ADISA par Youri BARTEL, Directeur des Structures Agricoles (Version du 13/01/2021)
• Présentation du Formulaire « F » (Version du 27/10/2022)
• Notice d'utilisation de l'eDS 2019 : Chapitre relatif à ADISA
• ADISA/Permis d'environnement : Conformité administrative (Version du 30/09/2020)

ADISA

• Formulaires de demandes d’aides ADISA

Notices d'utilisation

• Notice explicative du calcul de viabilité ADISA (Version 1.3 du 03/10/2018)
• Notice explicative de l’introduction d’une demande sur ADISA on Web y compris pour le modèle F (Version 1.0 du 01/10/2019) Version DE
• Notice explicative de la demande de transfert ADISA (Version 1.2 du 20/02/2020) Version DE
• Notice explicative de la communication de modification(s) des statuts de la personne morale (Version 1.0 du 30/01/2018) 

Blocs de sélections budgétaires 2015-2022

• Blocs de sélections budgétaires 2015-2022 (Version du 18/12/2020)

Outils pour les modèles E et I

• Liste des Produits de qualité (Version du 06/10/2022)
• Liste des consultants agréés : le plan d’entreprise nécessaire à l’obtention de l’aide à l’installation doit être rédigé avec le concours d’un consultant (Version du 22/12/2022)
• Feuille de calcul des Productions Brutes Standards (PBS) (Version de juillet 2018)
• Liste des diplômes à orientation agronomiques qui donnent accès directement à l’aide (Version du 16/09/2021)

Outils pour le modèle F

• Liste des critères de sélection (ADISA F) (Version du 23/06/2020)
• Indicateurs de ruralité_DGO3 (Version de janvier 2013) : pour déterminer si une commune est en zone rurale ou semi-rurale.
• Pièce jointe 0181 « Tableau récapitulatif et Justificatif du choix » (Version du 09/07/2019) - Version DE.

Outils pour les groupements de producteurs

Vade-mecum à l'intention des groupements de producteurs souhaitant introduire une demande de reconnaissance et une aide au démarrage