Eco-régime maillage écologique (Nouveauté 2025)

Les modifications du plan stratégique wallon ont été validées par le Gouvernement wallon et la Commission européenne. Les changements identifiés ci-dessous en orange s’appliquent dès la campagne 2025.

La description de ces modifications est publiée à titre purement informatif et ne revêt aucune portée légale. Seuls les textes légaux publiés au Moniteur belge tiendront lieu de version officielle et définitive.

Eco-Régime :

143 - Maillage Ecologique

L’éco-régime « maillage écologique » vise à instaurer des zones dédiées à la biodiversité au sein de la matrice agricole. Ces zones sont complémentaires aux zones établies via les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) et les prairies Natura 2000 à contraintes fortes (Unités de Gestion 2, 3, 4, et Unités de Gestion temporaires 1 et 2), pour plus d’information sur ces deux interventions veuillez consulter leurs fiches descriptives respectives. 

Pour qui ? 

• L’éco-régime est accessible à tout agriculteur ayant accès au régime de paiement de base et répondant aux exigences d’admissibilité de l’intervention. 

• Le bénéficiaire 

1. Est un agriculteur actif, 

2. Est identifié dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle «SIGEC», 

3. Détient une unité de production située sur le territoire belge, 

4. Déclare une parcelle agricole éligible sur laquelle les éléments sont situés. 

5. A accès au régime de paiement de base. 

• L’éco-régime maillage écologique n’est pas compatible avec les MAEC suivantes : Prairies Naturelles, Prairies à Haute Valeur Biologique, Tournières Enherbées, Céréales sur Pied et Parcelles Aménagées. 

Où ? 

• En Région Wallonne. 

• Pour toutes surface agricole au sens de l’article 4, §3) du règlement (UE) n°2021/2115 du 2 décembre 2021 (voir fiche « Définitions Activités agricole – Surface agricole – Hectare admissible) 

• Quand ? Durée ? 

• À partir du 1er janvier 2023. 

• Les engagements sont d’une durée d’un an. 

Que faire ? 

Pour pouvoir être éligible à l’éco-régime « maillage écologique », l’agriculteur doit : 

• Respecter l’exigence de la BCAE 8,  c’est-à-dire le maintien des éléments topographiques ainsi que la période de taille et d’entretien des éléments du paysage et l’interdiction d’arracher ces éléments. 

• Respecter un cahier de charges (voir ci-dessous) et tenir un registre d’exploitation permettant de visualiser les différentes actions menées au sein de l’exploitation en lien avec l’intervention. 

Quelles aides ? 

• La mesure est une mesure de type surfacique. 

• L’éco-régime permet d’octroyer un paiement aux surfaces environnementales d’une série de dispositifs (éléments du paysage, jachères, jachères mellifères, bandes bordure de champs et prairies de liaison en Natura 2000 (UG05)). 

• La méthode de calcul de la subvention est la suivante :  

• Toutes les mesures physiques (par hectare, par mètre ou par élément) des dispositifs éligibles sont ramenées à la même unité de mesure, l’« hectare environnemental » (HE). 

• Un coefficient supplémentaire (cf. « bonus SEP » dans le tableau ci-dessous) est automatiquement appliqué aux HE qui se trouvent en Natura 2000 ou dans un Site de Grand Intérêt Biologique (ces deux zones forment la Structure Ecologique Principale ou SEP), sauf pour les jachères, les bandes bordure de champs, les céréales sur pied et pour les prairies de liaison Natura 2000 (UG05). 

• La prime de base s’élève à 450€/HE et le montant final est calculé selon la formule suivante : 

Montant à payer = 450 €/HE * HE totaux 

 

ELEMENT	COEFFICIENT PRIME ER	PRIME PAR UNITE SANS MAJORATION	BONUS SEP	PRIME MAJOREE
ARBRES (ISOLES, PROCHES)	0.003	1.35 €	1.5	2.03 €
HAIES et ARBRES ALIGNES	0.001	0.45 €	1.5	0.68 €
BUISSONS et ARBUSTES	0.001	0.45 €	1.5	0.68 €
BOSQUETS	1.5	675.00 €	1.5	1 012.50 €
MARES	0.6	270.00 €	1.5	405.00 €
JACHERE MELLIFERE	2	900.00 €	1.5	1 350.00 €
BANDE BORDURE CHAMPS	1.5	675.00 €	1	675.00 €
JACHERE CLASSIQUE	1	450.00 €	1	450.00 €
CEREALES SUR PIED	3	1 350.00 €	1	1 350.00 €
NATURA 2000 UG 05	0.4	180.00 €	1	180.00 €

 

• Les HE des différents dispositifs sont sommés (HE totaux), avec un plafonnement correspondant à 40% de la surface agricole utile de l’exploitation. 

Quel est le cahier des charges ? 

Le cahier des charges de chaque dispositif peut être résumé comme suit : 

Arbres (isolés, proches, y compris fruitiers à haute tige), arbustes, buissons 

• Ces éléments sont situés sur les surfaces agricoles de l’exploitation ou sur la mitoyenneté. Sur les surfaces de cultures permanentes, ces éléments sont pris en compte s’ils sont situés sur des surfaces consacrées à l’arboriculture haute-tige. Sur les autres surfaces de cultures permanentes, ils sont uniquement pris en compte s’ils sont situés sur la bordure de la parcelle.  

• Interdiction d'utilisation de produits phytosanitaires à moins d'un mètre de distance des pieds des éléments. 

• Prise en compte par groupe de 20 éléments. 

• Les arbres peuvent être pris en compte dès la première année de leur implantation s’ils sont localisés sur des surfaces consacrées à l’arboriculture fruitière de haute-tige. 

Haies et alignements d’arbres 

• Ces éléments sont situés sur les surfaces agricoles de l’exploitation ou sur la mitoyenneté. Sur les surfaces de cultures permanentes, ces éléments sont pris en compte s’ils sont situés sur des surfaces consacrées à l’arboriculture haute-tige. Sur les autres surfaces de cultures permanentes, ils sont uniquement pris en compte s’ils sont situés sur la bordure de la parcelle.  

• Interdiction d'utilisation de produits phytosanitaires à moins d'un mètre de distance des pieds de l'élément. 

• Prise en compte par tranches de 10 mètres. 

• Ces éléments peuvent être pris en compte dès la première année de leur implantation. 

Bosquets 

• Ces éléments sont situés sur les surfaces agricoles de l’exploitation ou sur la mitoyenneté. 

• Ils sont pris en compte en fonction de leur superficie. 

• Interdiction d'utilisation de produits phytosanitaires à moins d’un mètre de distance des pieds de l’élément. 

• Ces éléments peuvent être pris en compte dès la première année de leur implantation. 

Mares 

• Les mares sont situées sur les surfaces agricoles de l’exploitation ou sur la mitoyenneté. 

• Elles sont prises en compte à l’unité 

• Les mares présentent une superficie comprise entre 25 mètres carré et trente ares, incluant une surface d’eau libre d’au moins 25 mètres carré. Elles peuvent inclure une bande végétalisée qui répond aux exigences suivantes : elle peut être arborée, le labour est interdit, la coupe de la végétation avec récolte du produit de la coupe et le pâturage sont interdits.  

• Les mares sont distantes de 6 m les unes des autres.  

• Lorsque plus de dix mares sont présentes sur une exploitation, un expert identifie les mares pouvant être prises en compte sur base de leur intérêt environnemental.  

• Pas d'utilisation de fertilisants (chimiques et organique) à moins de 12 mètres de la mare. 

• Pas d’utilisation de produits phytosanitaires à moins de 12 mètres de la mare. 

• Entretien de la mare (curage en cas d'envasement ou d'atterrissement). 

• Tout déchet ou dépôt et introduction de poissons ou palmipèdes est interdit dans la mare.  

• Bande non labourée de minimum 6 mètres de large autour de la mare. 

• La coupe de la végétation avec récolte du produit de la coupe, le pâturage ainsi que la mise en culture sont interdits à une distance de moins d’un mètre de la mare. Il est nécessaire de clôturer si la mare est située dans une pâture, cependant, un accès à la mare pour l'abreuvement du bétail peut être aménagé, à condition que la partie accessible à cet effet ne dépasse pas 25 % du périmètre de la mare. 

Bandes bordure de champ :  

• Bande de couvert herbacée d’une largeur comprise entre 6 et 20 mètres distincte au niveau du couvert, mais adjacente à une terre arable d’un même agriculteur. Des arbres, arbustes ou buissons peuvent y être présents. 

• Elles sont prises en compte en fonction de leur superficie. 

• Une bande bordure de champs ne peut pas être implantée sur des surfaces agricoles désignées comme « bandes extensives » (UG 4) Natura 2000. 

• La bande est maintenue au moins jusqu’à la date de récolte de la culture principale de la terre arable adjacente. 

• Cette bande n’est pas utilisé pour la production agricole à l’exception du pâturage, de la coupe pour le fourrage ainsi que du broyage qui sont autorisés à partir du 16/07.  

• Interdiction d’utilisation de fertilisants, d’amendements ou de produits phytosanitaires, à l’exception des traitements localisés contre chardons non protégés et les rumex. 

Terre en jachère/ jachère mellifère 

• La jachère peut présenter une des couvertures du sol suivantes : des terrains nus sans aucune culture, des terres portant une végétation herbacée naturelle ou des terres ensemencées exclusivement de certaines espèces figurant dans des listes préétablies (voir annexes). 

• La jachère mellifère est implantée avec au minimum 5 espèces de chaque liste principale respective pour le semis de printemps ou pour le semis d’automne (voir annexes). Pour chaque espèce semée, le poids des graines représente entre 10 % et 30 % du poids habituellement utilisé pour le semis de cette espèce en culture pure. L’agriculteur peut ajouter d’autres espèces de chaque liste secondaire respective pour le semis de printemps ou pour le semis d’automne (voir annexes). Néanmoins, pour chacune de ces espèces, le poids des graines n’excède pas 10% du poids habituellement utilisé pour le semis de cette espèce en culture pure.   

• Le semis d’automne de la jachère mellifère est réalisé entre le 1er  août et le 30 septembre et le couvert reste en place jusqu’au moins le 15 septembre inclus de l’année suivante. Lors de cette année suivante, l’agriculteur n’est pas tenu de procéder à un nouveau semis d’automne s’il souhaite déclarer la parcelle en jachère mellifère d’automne une deuxième année consécutive. Néanmoins si l’agriculteur procède malgré tout au réensemencement de la jachère d’automne, il pourra la détruire à partir du 1e août de l’année suivante.    

• Le semis de printemps de la jachère mellifère est réalisé entre le 1er  mars et le 15 mai.  

• La jachère est maintenue du 15/02 au 15/08 inclus (toutefois lors de la première année d’implantation d’une jachères couvertes de cultures pluriannuelles, l’ensemencement est autorisé jusqu’au 1er mai)  

• La jachère mellifère ensemencée au printemps doit être maintenue pendant au moins 6 mois à partir de la date du semis. Lorsque qu’une jachère mellifère est ensemencée en automne, le couvert reste en place au moins jusqu’au 15/9 inclus de l’année suivant le semis.  

• La jachère et la jachère mellifère ne peuvent pas être utilisées pour la production agricole. Toutefois le pâturage, le broyage et la fauche sont autorisés à partir du 16/07.  

• Interdiction d’utilisation de fertilisants, d’amendements ou de produits phytosanitaires, à l’exception des traitements localisés sur les terres en jachère ou en jachère mellifère.   

• Les parcelles de terres arables ayant été converties en jachères ou en jachères mellifères à partir d’une prairie permanente au cours des cinq années précédant leur déclaration ne sont pas prises en compte. 

Céréales sur pied (ER) 

• Les parcelles de céréales laissées sur pied sont composées d’une culture pure de céréales, d’un mélange de céréales ou d’un mélange de céréales et de légumineuses, semées aux densités usuelles.   

• En semis de culture pure, seules les céréales de la liste en annexe sont admissibles. En mélange de céréales ou en mélange de céréales et de légumineuses, la composition des espèces est libre.  

• Dans le cas d’un mélange de céréales et de légumineuses, le poids total des semences de céréales correspond à au moins 50 % du poids de semences habituellement utilisé pour leur semis en culture pure.  

• L’agriculteur s’engage sur des parcelles entières à ne pas récolter et à laisser la culture présente sur pied jusqu’au dernier jour de février.  

• Les parcelles à laisser sur pied doivent avoir une dimension de 0,02 à 1 hectare chacune.   

• Les parcelles déclarées par un même agriculteur doivent être distantes d’au-moins 100 mètres les unes des autres, et d’au-moins 50 mètres d’une surface boisée*.   

• Interdiction des insecticides et des régulateurs de croissance à compter de la date du semis.  

• Plus aucun traitement n'est autorisé à partir du 1er  juillet jusqu’au dernier jour de février inclus de l'année suivante.   

• L’agriculteur procède à l’installation de 2 plots à alouettes au minium par parcelle. Les plots présentent une superficie de 10 m² à 50 m² et une largeur minimale de 3 m. Ils ne peuvent être installés en bordure de parcelle. Alternativement, il installe au minimum 2 perchoirs à rapaces par parcelle.  

• La surface maximale totale de ce dispositif est de 5 ha.   

• L’engagement doit porter chaque année sur des parcelles différentes.   

• La parcelle n’a pas été déclarée en code Prairie Permanente préalablement (5 ans)  

• Ce dispositif n’est pas accessible aux agriculteurs toujours engagés dans la MAEC « parcelles de céréales laissées sur pied » (MB12)  

*Les surfaces boisées répondent aux caractéristiques suivantes :  

• une superficie supérieure à trente ares ;   

• une largeur de plus de dix mètres ;   

• la distance maximale entre les couronnes des arbres ou des arbustes est de cinq mètres.    

• Sont assimilés aux surfaces boisées les éléments considérés comme leur étant accessoires, tels que les espaces couverts d'habitats naturels, les dépôts de bois, les gagnages, les marais, les étangs, les coupe-feu et les chemins. 

Prairies Natura 2000 

Les surfaces de prairies désignées comme « prairies de liaison » UG05 en Natura 2000 peuvent être incluses dans l’éco-régime « maillage écologique ». Ces surfaces ne sont pas utilisées à des fins de production agricole, à l’exception de la coupe de la végétation herbacée, du pâturage ou du broyage autorisés à partir du 1er avril et jusqu’au 30/11 inclus. 

Registre d'exploitation 

Tout travail relatif aux éléments du cahier de charges ci-dessus est obligatoirement inscrit dans le registre d’exploitation (exemples : dates de tailles des haies, dates de fauche ou de pâturage, …). 

Comment introduire la demande ? 

Pour pouvoir prétendre à l’intervention, le demandeur introduit une demande d’aide annuelle via le formulaire de demande unique. 

Pour toute information 

Pour toute question générale, vous pouvez vous adresser à ce formulaire de contact.Pour toute question technique ou relative à votre dossier, vous pouvez prendre contact avec votre Direction extérieure : https://agriculture.wallonie.be/contacter-les-directions-exterieureshttps://agriculture.wallonie.be/contacter-les-directions-exterieures 

Une fiche technique élaborée par Natagriwal avec le concours d’Aves Natagora fournit des informations sur l’intérêt de laisser des céréales sur pied et sur les objectifs poursuivis. Des fiches donnent également des indications pour faciliter la mise en place des plots à alouettes et des perchoirs à rapace :  Céréales sur pied - MB12 - Natagriwal 

ANNEXES 

Liste des espèces végétales pour l’implantation des jachères  

Catégorie A. Graminées, dont céréales :  

1° Avoine cultivée (Avena sativa) ;  

2° Avoine rude ou maigre (Avena strigosa) ;  

3° Dactyles (Dactylis spp.) ;  

4° Fétuques (Festuca spp.) ;  

5° Froment (Triticum aestivum) ;  

6° Ray-grass anglaise (Lolium perenne) ;  

7° Ray-grass d’Italie (Lolium multiflorum) ;  

8° Seigle (Secale cereale) ;  

9° Triticale (×Triticosecale).  

  

Catégorie B. Légumineuses :  

1° Fèves et féveroles (Vicia faba) ;  

2° Gesse commune (Lathyrus sativus) ;  

3° Lotiers (Lotus spp.) ;  

4° Pois cultivé (Pisum sativum) ;  

5° Trèfles (Trifolium spp.) ;  

6° Vesce commune ou vesce cultivée (Vicia sativa) ;  

7° Vesce velue (Vicia villosa).   

  

Catégorie C. Crucifères :  

1° Cameline (Camelina sativa).   

2° Chou commun (Brassica oleacea) ;  

3° Moutarde blanche (Sinapis alba) ;  

4° Radis cultivé (Raphanus sativus) ;  

  

Catégorie D. Autres familles :  

1° Guizotia d'Abyssinie ou niger (Guizotia abyssinica) ;  

2° Lin cultivé (Linum usitatissimum) ;  

3° Phacélie à feuilles de tanaisie (Phacelia tanacetifolia) ;  

4° Sarrasin commun (Fagopyrum esculentum) ;  

5° Tournesol (Helianthus annuus).  

  

Liste des espèces riches en pollen et en nectar pour l'implantation des jachères mellifères et qui peuvent aussi être utilisées pour l’implantation de jachères  

1. Liste pour le semis de printemps :  

a) Liste principale pour le semis de printemps :  

- Moutarde (Sinapis alba) ;  

- Phacélie (Phacelia tanacetifolia) ;  

- Radis (Raphanus sativus) ;  

- Sarrasin (Fagopyrum esculentum) ;  

- Tournesol (Helianthus annuus) ;  

- Trèfle blanc (Trifolium repens) ;  

- Trèfle d'Alexandrie (Trifolium alexandrinum) ;  

- Trèfle de Perse (Trifolium resupinatum) ;  

- Vesce commune (Vicia sativa).  

  

b) Liste secondaire pour le semis de printemps :  

- Bourrache (Borago officinalis) ;  

- Coriandre (Coriandrum sativum) ;  

- Lin (Linum usitatissimum) ;  

- Nigelles (Nigella spp.).  

  

2. Liste pour le semis d'automne :  

a) Liste principale pour le semis d'automne :  

- Colza (Brassica napus) ;  

- Fétuque rouge (Festuca rubra);  

- Lotier corniculé (Lotus corniculatus) ;  

- Luzerne cultivée (Medicago sativa) ;  

- Luzerne lupuline (Medicago lupulina) ;  

- Mélilot blanc (Melilotus albus) ;  

- Trèfle blanc (Trifolium repens) ;  

- Trèfle incarnat (Trifolium incarnatum).  

  

b) Liste secondaire pour le semis d'automne :  

- Bleuet (Centurea cyanus) ;  

- Centaurées (Centaurea spp.) ;  

- Chicorées (Cichorium spp.) ;  

- Coquelicot (Papaver rhoeas) ;  

- Mauves (Malva spp.).  

 

Liste des espèces de céréales pour l’implantation de parcelles de céréales laissées sur pied en culture pure  

1° Épeautre d’hiver ou de printemps (Triticum spelta) ;  

2° Froment d’hiver ou de printemps (Triticum aestivum) ;  

3° Triticale d’hiver ou de printemps (×Triticosecale).